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Marques déposées par Jean-François HUGUET
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SB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SB
Jean-François HUGUET
Svetlana Boguinskaïa

Numéro de dépôt :
99777817
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque SB

Déposée le 26 février 1999 par Jean-François HUGUET et Svetlana Boguinskaïa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Les déposants sont Jean-François HUGUET, domicilié(e) 08 Rue Boielclicu, 91240 St Michel Sur Orge - États-Unis et Svetlana Boguinskaïa, domicilié(e) 2828 Hayes Roel, # 2227 Houston TX 77082, USA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François HUGUET - France.

La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB est expirée depuis le 26 février 2009.

Jean-François HUGUET a également déposé les autres marques suivantes : SB Svetlana BOGUINSKAÏA , Svetlana BOGUINSKAIA


Jean-François HUGUET - 08 Rue Boielclicu, 91240 St Michel Sur Orge - États-Unis

Svetlana Boguinskaïa - 2828 Hayes Roel, # 2227 Houston TX 77082, USA - France


Jean-François HUGUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].